La Plume d\'Ys

La Plume d\'Ys

Droits d'utilisation

Licence d'utilisation des textes
& oeuvres mis en ligne sur ce site
 
 
 
 
Oeuvres et textes de ce site sont protégés par une licence
"Creative Common".
 
Les Creatives Commons sont une invention de Larry Lessig,
aujourd'hui traduites et adaptés au droit français par le Centre d'Etudes
et de Recherches de Science Administrative. Ces licences permettent
en toute sécurité de reproduire et diffuser toutes œuvres de l'esprit tout
en garantissant la protection des droits de l'auteur.
 

 

Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété

intellectuelle, les textes de ce site sont protégés. Le titulaire des droits

autorise :

 

Licence Creative Commons by-nc-nd

 

Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale –

Pas de Modification 2.0 France

 

Vous êtes libres : de reproduire, distribuer et communiquer cette

création au public

 

Selon les conditions suivantes :

Paternité : vous devez citer le nom de l'auteur original.

Pas d'Utilisation Commerciale : vous n'avez pas le droit d'utiliser cette

création à des fins commerciales.

Pas de Modification : vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer

ou d'adapter cette création.

 

A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître

clairement aux autres les conditions contractuelles de mise

à disposition de cette création. Chacune de ces conditions peut être

levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits.

 

Auteur ou lecteur, pour en savoir plus sur les creative commons,

pour protéger vos oeuvres ou pour utiliser une oeuvre protégée

par ce type de licence :

 

 

 

cliquez ici ! (site officiel en français)

 


11/12/2006
0 Poster un commentaire

Inscrivez-vous au blog

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 18 autres membres